Article 1. Dispositions générales
1.1. Objet des Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente (« CGV ») s’appliquent de façon exclusive et sans restriction ni réserve à tout achat en ligne des Prestations MILON-CLUB (les « Prestations ») commercialisés auprès des consommateurs et/ou clients (le « Client ») par la société FDCO (ci-après désignée « MILON- CLUB »), sur son site Internet www.milon-club.fr (le « Site »). Les caractéristiques principales des Prestations commercialisés sont présentées sur le Site. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande, étant précisé que le choix et l’achat d’une Prestation est de sa seule responsabilité.
1.2. Coordonnées complètes de MILON-CLUB
Les coordonnées complètes de MILON-CLUB sont les suivantes :
FDCO [MILON-CLUB], SAS au capital de 2000€, dont le siège social se trouve au 9 rue Pelée – 75011 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 917762 882. SIREN : 917 762 882 ; SIRET de l’établissement Secondaire Milon-Club : 917 762 882 00020 ; NAF : 7022Z ; TVA intracommunautaire : FR15 971 762 882, Contact : contact@milon-club.fr
1.3. Champ d’application des CGV
Les présentes CGV régissent de façon exclusive la vente en ligne des Prestations MILON-CLUB aux Clients par l’intermédiaire de son Site, et ce à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles pouvant être applicables, le cas échéant, pour d’autres circuits de commercialisation des Prestations. Elles constituent les documents contractuels opposables aux parties. Elles prévaudront, le cas échéant, sur tout autre document contradictoire, en ce notamment tous prospectus, catalogues ou photographies des Prestations, lesquels n’ont en toute hypothèse qu’une valeur indicative. Les CGV sont exclusivement applicables aux Prestations fournis aux Clients établis en France et/ou dans un pays membre de l’Union européenne. Les CGV sont rédigées en langue française, tout comme l’ensemble des informations contractuelles contenues sur le Site.
1.4. Opposabilité des CGV
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site où elles sont directement consultables par les Clients. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier au siège social ou par e-mail. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet eƯet sur le Site avant la confirmation de sa commande en ligne – telle que décrite ci-après, laquelle vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de MILON-CLUB constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues par celui-ci avec le Client via le Site. Le Client déclare avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Prestations proposés sur le Site. Les présentes CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande – ladite version étant adjointe au courrier électronique adressé au Client par MILON-CLUB pour accuser réception de sa commande et de son paiement –, toute autre version étant en conséquence est inopposable à MILON-CLUB, ce que le Client reconnait expressément.
1.5. Divers
La nullité de l’une quelconque des clauses des CGV n’entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée et ce, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêtait pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n’aurait pas contracté. L’inapplication temporaire d’une ou plusieurs clauses des CGV par MILON-CLUB ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux droits qu’il tient de cette clause ou de toute autre clause des présentes CGV, lesquelles continuent à produire leurs eƯets sauf mention expresse et écrite de la part de MILON-CLUB. A cet égard, il est précisé que le fait pour MILON-CLUB de ne pas se prévaloir d’un manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes CGV ne saurait s’interpréter comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement
Article 2. Prestations
Les caractéristiques essentielles des Prestations et leurs prix sont présentés au Client sur le Site.
Article 2.1. Coaching Semi-Privé
Le Coaching Semi-Privé correspond à des séances de coaching personnalisé réalisées dans le club, en groupe de 2 à 6 personnes. Le Client acquiert à travers l’interface d’achat prévue à cet effet sur le Site :
- soit un ou plusieurs bons virtuels (désignés comme les « Séances »), utilisables pendant une durée dépendant du nombre de sessions achetées. Séance à l’unité : 1 semaine ; Pack de 10 séances : 3 mois ; Pack de 20 séances : 6 mois ; Pack de 40 séances : 9 mois. Ces Prestations sont payables au comptant.
- soit un Abonnement de Coaching Semi-Privé constitué d’un nombre de séances à consommer par mois glissant à compter de la souscription de l’Abonnement : 4 séances par mois, 8 séances par mois, 12 séances par mois o soit avec un engagement d’une durée de 6 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement, payable mensuellement par prélèvement bancaire.
- soit avec un engagement d’une durée de 12 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement,
payable mensuellement par prélèvement bancaire.
Les séances non consommées durant la période initiale de l’Abonnement peuvent être utilisées à la fin de la période d’engagement initiale, dans la limite de :
- 1 mois pour les Abonnements d’une durée initiale de 6 mois, et dans la limite de 4 ou 8 ou 12 séances par mois selon la nature de la Prestation
- 2 mois pour les Abonnements d’une durée initiale de 12 mois, et dans la limite de 4 ou 8 ou 12 séances par mois selon la nature de la Prestation.
La souscription d’un Abonnement de Coaching Semi-Privé permet de bénéficier des avantages suivants :
- L’achat de Séances supplémentaires selon le prix unitaire de l’Abonnement souscrit.
En dehors de ces avantages, les séances ne sont pas reportables ou cumulables.
Article 2.2. Coaching Privé
Le coaching privé correspond à des séances de coaching personnalisé réalisées au club ou à domicile, de manière individuelle. Le Client acquiert à travers l’interface d’achat prévue à cet eƯet sur le Site :
- un ou plusieurs bons virtuels (désignés comme les « Séances »), utilisables pendant une durée dépendant du nombre de sessions achetées : 1 séance à l’unité : 1 semaine ; Pack de 10 séances : 3 mois ; Pack de 20 séances : 6 mois ; Pack de 40 séances : 12 mois.
Les packs de séances de Coaching Privé sont payables mensuellement par prélèvement bancaire. Le pack de 10 séances est payé en 3 mensualités ; le pack de 20 séances est payé en 6 mensualités ; le pack de 40 séances est payé en 12 mensualités.
Article 2.3. Coaching Hybride
Le coaching hybride est un accompagnement individuel qui associe des séances réalisées au club ou à domicile, et un suivi à distance intégrant la communication d’un programme sportif individuel mis à jour régulièrement. Le coaching hybride peut-être de type Semi-Privé ou Privé. Le Client acquiert à travers l’interface d’achat prévue à cet eƯet sur le Site :
- soit un Abonnement de Coaching Hybride de type Semi-Privé, constitué d’un suivi à distance durant la période d’engagement, et de 10 séances de Coaching Semi-Privé à consommer sur la période d’engagement, à compter de la souscription de l’Abonnement :
- soit avec un engagement d’une durée de 3 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement, payable en 3 mensualités par prélèvement bancaire,
- soit avec un engagement d’une durée de 6 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement, payable en 6 mensualités par prélèvement bancaire.
- soit un Abonnement de Coaching Hybride de type Privé, constitué d’une séance de Coaching Privé initiale au club, d’un suivi à distance durant la période d’engagement, et d’une session de Coaching Privé par mois glissant à consommer sur la période d’engagement, à compter de la souscription de l’Abonnement :
- soit avec un engagement d’une durée de 3 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement, payable en 3 mensualités par prélèvement bancaire,
- soit avec un engagement d’une durée de 6 mois à compter de la date d’anniversaire de la souscription de l’Abonnement, payable en 6 mensualités par prélèvement bancaire.
Les séances ne sont pas reportables ou cumulables sur le mois suivant. La souscription d’un Abonnement de Coaching Hybride permet de bénéficier des avantages suivants :
- L’achat de Séances supplémentaires de Coaching Privé ou Semi-Privé, selon le prix unitaire le plus faible de la grille tarifaire en vigueur.
Article 2.4. Conditions d’inscription et de désinscription aux séances proposées par MILON-CLUB
Chaque Prestation donne au Client qui en est titulaire la possibilité de s’inscrire personnellement (dans la limite des places disponibles et selon les modalités définies ci-après) à une séance d’une durée de 60 minutes, dispensée par un professionnel conseiller sportif (préposé de MILON-CLUB ou prestataire désigné par ses soins).
Les séances sont réalisées dans des locaux mis à disposition par MILON-CLUB (le « Club ») divisés en espaces équipés du matériel nécessaire aux activités pratiquées ; à l’exception des séances à domicile réalisées au domicile du Client.
Les Séances achetées par le Client sont virtuelles, en ce qu’elles sont créditées lors de leur acquisition au compte personnel créé par le Client à cette fin dans l’espace « Mon abonnement » et ce, indépendamment de tout support matériel.
Une fois créé, le Compte Personnel est accessible par le Client au moyen des Identifiants et Mot de Passe définis par ses soins lors de sa création. Le Client est autorisé à ne créer qu’un seul Compte Personnel.
Le Site comporte un planning précisant au moins 30 jours avant les séances proposées durant les périodes d’ouverture du Club. Le Client est seul responsable de s’inscrire en avance sur les créneaux horaires ouverts dans le planning en ligne, par le biais de l’interface prévue à cet eƯet dans l’espace « Calendrier » du Site, en application du principe du « premier arrivé, premier servi ».
Aucun remboursement, report ou dédommagement ne pourra être exigé par le Client au motif qu’un créneau horaire souhaité est complet, dès lors que d’autres créneaux restent disponibles dans le mois en cours.
L’inscription peut être réalisée à tout moment, jusqu’à 2 heures avant le début dudit créneau horaire, dans la limite :
- d’une séance par jour pour les sessions de type Semi-Privé,
- d’une séance par semaine pour les séances de Coaching Privé.
En dérogation, les clients qui souhaitent faire un paiement comptant plutôt qu’un paiement par mensualités comme précisés à l’Article 2.2, pourront réservés jusqu’à 1 session par jour. Les créneaux horaires ouverts à l’inscription dans le planning sont définis à la seule discrétion de MILON-CLUB.
La Séance a une durée de validité qui varie selon les Prestations contractées selon les conditions mentionnées aux Articles 2.1, 2.2 et 2.3 – sa date d’expiration étant explicitement précisée lors de la commande et dans le Compte Personnel du Client – pendant laquelle le Client qui en est titulaire a entière latitude pour s’inscrire sur le créneau horaire ouvert de son choix proposé sur le planning (dans la limite des places disponibles pour chaque créneau horaire).
Dans le cas d’un Coaching Privé, le Client a la possibilité de prendre contact directement avec son coach attitré pour définir un créneau horaire d’un commun accord.
Le Client reconnait que la non-utilisation par le Client de sa Séance avant ou après la date d’expiration de celle-ci n’ouvre droit à aucun remboursement. Le Client inscrit sur un créneau horaire peut se désinscrire à tout moment, par le biais de l’interface prévue à cet eƯet dans l’espace « Calendrier » du Site, et ce jusqu’à 12 heures avant le début dudit créneau horaire pour une séance de Coaching Semi-Privé, et jusqu’à 24 heures pour une séance de Coaching Privé ; aucune Séance ne lui étant alors décomptée au titre de ce créneau horaire.
Passé ce délai :
- pour tout Client titulaire d’un pack de Séances : la désinscription hors délai ou la non-participation à la Session entrainera la déduction d’une Session du solde de Sessions disponibles apparaissant sur son Compte Personnel,
- pour tout Client titulaire d’un Abonnement : la désinscription hors délai ou la non-participation à la séance réservée entrainera la déduction d’une séance du solde de Séances disponible sur le mois concerné apparaissant sur son Compte Personnel.
Article 2.5. Suspension des Prestations
La suspension des Prestations en cours de validité est possible dans les cas suivants :
- Absence pour raison professionnelle induisant un déplacement à plus de 30 km du Club pour une durée supérieure à 1 mois, dûment justifiée par un document écrit émanant de l’employeur,
- Absence pour raison médicale rendant impossible la pratique sportive pour une durée supérieure à 1 mois, dûment justifiée par un certificat médical en cours de validité.
Le Client a la faculté de suspendre les Prestations par lettre recommandée avec avis de réception adressée au siège social de FDCO et par e-mail, moyennant le respect d’un préavis de trois semaines, le paiement de chaque période initiale et de chaque mois entamé étant intégralement dû, étant précisé que ce délai de préavis court à compter de la réception par MILON-CLUB de la demande de suspension.
La durée de suspension peut être de 1, 2 ou 3 mois maximum, 1 seule fois par période d’engagement.
Toute suspension intervenue pendant la période minimale d’engagement prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.
Article 2.6. Résiliation de l’Abonnement par le Client
Le Client a la faculté de résilier l’Abonnement par lettre recommandée avec avis de réception adressée au siège social de FDCO et par e-mail, moyennant le respect d’un préavis de trois semaines, le paiement de chaque période initiale et de chaque mois entamé étant intégralement dû, étant précisé que ce délai de préavis court à compter de la réception par MILON-CLUB de la demande de résiliation.
La résiliation se fait sans frais ni pénalités dans les cas limitatifs suivants :
- Raison professionnelle : mutation à plus de 30km du Club, dûment justifié par un document écrit émanant de l’employeur ;
- Raison médicale : impossibilité de pratique sportive pour une durée supérieure à 3 mois, dûment justifiée par un certificat médical en cours de validité.
Dans tous les autres cas, la résiliation par le Client entraîne le paiement intégral des Prestations commandées avant la date de résiliation.
La non-utilisation temporaire ou définitive d’une Prestation ne donne droit à aucune résiliation anticipée, prolongation ni suspension.
Les cas suivants ne peuvent pas donner lieu à la résiliation ou suspension des Prestations :
- les conséquences d’accidents, de maladies acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à la souscription
- la nécessité d’eƯectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique
- congés
Article 2.7. Résiliation par MILON-CLUB
MILON-CLUB se réserve le droit de résilier les Prestations d’un Client qui aurait enfreint le Règlement Intérieur du Club par l’envoi d’un courrier recommandé avec avis de réception. Dans ce cas, la résiliation par MILON-CLUB prend eƯet à la date de réception du courrier et entraîne le paiement des Prestations en cours par le Client jusqu’à la date d’eƯet.
Article 3. Prix
Les Prestations proposés par MILON-CLUB sont fournis aux tarifs en vigueur sur le Site lors de la confirmation de la commande – telle que prévue ci-après – (le « Prix »).
Le Prix est exprimé en Euros Toutes taxes comprises.
Le Prix tient compte d’éventuelles réductions ou tarifs promotionnels qui seraient consentis par MILON-CLUB, à la date de confirmation de la commande, dans les conditions précisées sur le Site.
MILON-CLUB se réserve le droit de modifier le Prix à tout moment, étant rappelé que le Prix applicable au Client est en toute hypothèse celui en vigueur au jour de confirmation de sa commande.
Le montant total dû par le Client pour chaque Prestation est détaillé sur l’interface du Site préalablement à la confirmation de commande. Une facture reprenant en détail ces éléments est établie par MILON-CLUB et communiquée au Client sur son compte personnel.
MILON-CLUB n’est pas tenu de procéder à la fourniture des Prestations commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées
En cas de non-paiement partiel ou total en cours de prestation, MILON-CLUB se réserve le droit de suspendre sans préavis les Prestations jusqu’à régularisation des sommes dues, et/ou d’annuler toutes les inscriptions réalisées par Client sur l’interface prévue à cet eƯet dans l’espace «Calendrier» du Site.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par MILON-CLUB.
En cas de défaut de paiement total ou partiel d’une somme due à son échéance, le Client est automatiquement redevable, sans mise en demeure préalable, d’une pénalité de retard calculée sur la base d’un taux équivalent à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, applicable à compter du jour suivant la date d’exigibilité du paiement jusqu’au complet règlement. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros sera également exigée, conformément aux articles L.441-10 et D.441-5 du Code de commerce. En cas de procédure de recouvrement amiable ou contentieuse, les frais engagés seront à la charge du Client. MILON-CLUB se réserve le droit de suspendre l’accès aux séances et de résilier les Prestations conformément aux présentes CGV.
Article 4. Commande
Après avoir créé son compte, le Client sélectionne sur le Site les Prestations qu’il désire commander selon les modalités suivantes.
A titre liminaire, il est rappelé que le Client a un accès permanent aux présentes CGV ainsi qu’à toutes les informations requises par la loi sur les Prestations aux pages prévues à cet effet sur le Site.
Il accède ainsi notamment, avant toute commande, au descriptif précis du fonctionnement et de la tarification des Prestations, aux caractéristiques du Club et des diƯérentes activités proposées en son sein, ainsi qu’au planning des séances en cours et à venir.
Le Site comporte par ailleurs une interface dédiée à l’acquisition des Prestations, au moyen de laquelle – après avoir créé son Compte Personnel sur le Site – le Client peut passer commande en définissant dans un panier virtuel le nombre et le type de Prestations qu’il souhaite acquérir.
Une fois définie cette Prestation et le prix correspondant, le Client clique sur le bouton « Ajouter au panier » et fournit les données essentielles le concernant (identification, coordonnées de facturation et de livraison et mode de paiement) sans réalisation de paiement à ce stade.
Il prend connaissance des CGV et, s’il les accepte, coche la case « J’accepte les Conditions générales de vente », ce qui correspond à une acceptation pleine, entière et sans réserve.
Le Client vérifie sur l’interface le détail et le prix total de sa commande et, le cas échéant, peut revenir aux pages précédentes afin de vérifier sa commande et en corriger les éventuelles erreurs ou y opérer les modifications qui lui paraitraient opportunes.
Une fois opérées ces vérifications, le Client clique sur le bouton « Payer par Carte» pour confirmer la commande.
La confirmation de la commande par le Client emporte acceptation par le Client du Règlement Intérieur du Club, de la décharge de responsabilité et l’intégralité des présentes CGV et formation du contrat de vente entre le Client et MILON-CLUB concernant les Prestations et le Prix définis dans la commande. Elle vaut consentement du Client à son obligation de s’acquitter du prix de vente des Prestations pour lesquels il a confirmé commande.
Après paiement de la commande, dans les conditions précisées ci-avant, au moyen de l’interface sécurisée prévue à cet eƯet par le Site, une mention confirmant l’enregistrement de la commande s’affiche sur l’écran, informant par ailleurs le Client qu’un courrier électronique de confirmation de commande lui sera transmis dans les meilleurs délais.
Un courrier électronique valant accusé de réception de la commande et de son paiement est alors adressé au Client. MILON-CLUB se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
Les offres de Prestations sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site.
Article 5. Information précontractuelle – Acceptation du client
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations requises par la loi – telles qu’elles résultent en particulier des articles L. 111-1 et s et L. 221-5 du Code de la consommation – et notamment les informations suivantes :
Les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;
- Le prix des Prestations et des éventuels frais annexes ;
- Les informations relatives à l’identité de MILON-CLUB, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
- Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;
- La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
- Les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d’exercice de ce droit et formulaire type de rétractation) ;
- Les moyens de paiement acceptés.
Pour rappel, le fait pour le Client, de confirmer sa commande sur le Site emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV et obligation au paiement des Prestations commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à MILON-CLUB.
Article 6. Droit de rétractation
Le Client dispose, conformément à la loi d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation auprès de MILON-CLUB et annuler sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, sauf si l’exécution des prestations a commencé, avec l’accord du Client, avant la fin du délai de rétractation.
Le Client peut faire part de sa volonté, dénuée d’ambiguïté, de rétractation, par courrier électronique à contact@milon-club.fr, mentionnant le numéro de la commande concernée par cette rétractation ainsi que les coordonnées complètes du Client.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Prestations commandés est remboursé.
Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par MILON-CLUB, de la notification de la rétractation du Client.
Article 7. Fourniture des prestation – Délai
Les Prestations commandées par le Client sont fournies selon les modalités suivantes.
Chaque Prestation ainsi acquise et livrée permet au Client, dès la date d’acquisition et durant toute sa période de validité, de bénéficier de la possibilité de s’inscrire à un créneau horaire ouvert dans le planning du Club, dans le cadre de l’offre commercialisée par MILON-CLUB à travers le Site (et ce dans la limite des places disponibles et les conditions définies aux présentes).
MILON-CLUB s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Prestations commandés par le Client dans le cadre d’une obligation de moyens et dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Prestations commandés n’ont pas été fournis pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Toute réclamation relative à une erreur de livraison (notamment dans le nombre de Séances crédités), ou de non-conformité des Prestations avec la commande doit être formulée par le Client à MILON-CLUB le jour même de la livraison ou le premier jour ouvré suivant la livraison au plus tard, en vue d’obtenir le remplacement de la Prestation, ou éventuellement la résolution de la vente.
Milon-Club se réserve le droit d’annuler une session, sans préavis. Les Clients seront informés sur l’adresse e-mail qu’ils ont fourni lors de leur inscription. La session annulée sera recréditée sur leur compte au moment de l’annulation.
Article 8. Responsabilité de Milon-Club – Garantie
MILON-CLUB garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Prestations commandés dans les conditions et selon les modalités définies aux présentes.
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer MILON-CLUB, par écrit, de l’existence des vices ou défauts de conformité dans un délai maximum d’une semaine à compter de la fourniture des Prestations.
MILON-CLUB remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les Prestations jugés défectueuses dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par MILON-CLUB du défaut ou du vice.
La garantie de MILON-CLUB est limitée au remboursement des Prestations eƯectivement payés par le Client et MILON-CLUB ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Les Prestations fournies par l’intermédiaire du Site de MILON-CLUB sont conformes à la réglementation en vigueur en France
Article 10. Obligation du Client
10.1. Titularité de la Séance et de l’Abonnement
Les Prestations sont acquises par chaque Client à titre individuel et personnel. Elles ne peuvent pas être transmises ou cédées, à titre gracieux ou onéreux à des tiers.
Seuls les Clients titulaires d’une Séance ou d’un Abonnement valables peuvent participer au créneau horaire pour lequel ils sont régulièrement inscrits, et MILON-CLUB se réserve le droit de refuser l’accès en Séance à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.
Pour s’assurer du respect des stipulations qui précèdent, MILON-CLUB se réserve le droit de solliciter du Client qu’il justifie de son identité à l’accueil du Club et ce, afin de lui permettre l’accès au créneau horaire pour laquelle il est régulièrement inscrit.
Pour accéder à la Séance, le client devra préalablement réserver sa place sur le site internet de MILON-CLUB www.MILON-CLUB.com grâce au planning mis à sa disposition et lui donnant accès à cette réservation.
Pour accéder au Club le jour de la Séance, le Client se présentera à l’adresse précisée dans la confirmation de réservation reçue par mail lors de l’inscription à un créneau horaire.
10.2. Aptitude du Client et Décharge de Responsabilité
Lors de chaque inscription à une Séance, le Client déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive et détenir l’attestation médicale établie en ce sens de manière à pouvoir la produire à la demande de MILON-CLUB. En tout état de cause, le Client reconnait avoir lu et compris la décharge de responsabilité en Annexe 1 des présentes CGV et déclare l’accepter de manière pleine, entière et sans aucune réserve.
10.2. Aptitude du Client et Décharge de Responsabilité
Le Client déclare avoir bien pris connaissance des CGV et du Règlement Intérieur en Annexe 2 des présentes CGV. Le Client s’engage à respecter strictement le Règlement Intérieur, ainsi que les règles d’hygiène et de sécurité, qui pourraient lui être rappelées par MILON-CLUB.
En cas de violation grave et/ou réitérée des CGV et/ou du Règlement, MILON-CLUB se réserve le droit de résilier les Prestations et se réserve la possibilité de demander réparation des dommages éventuellement subis par MILON-CLUB et ce, à compter de la date de réception par le Client d’une lettre recommandée avec avis de réception lui notifiant ladite résiliation et ses motifs. A compter de la date de réception de la lettre recommandée susvisée, le Client se verra refuser définitivement l’accès au Club.
En cas de non-règlement des sommes dues par l’abonné à MILON-CLUB au titre du présent Contrat, l’abonné recevra une lettre de mise en demeure l’invitant à régulariser sa situation et l’informant de la suspension de ses Prestations jusqu’à régularisation. Le Client qui n’aura pas régularisé sa situation dans les trente jours suivant la réception de cette lettre de mise en demeure pourra voir ses Prestations résiliées et se voir réclamé, sur présentation d’un titre exécutoire, l’indemnisation des frais de recouvrement engagés en supplément des sommes dont il est redevable.
Article 11. Assurance Responsabilité Civile
La responsabilité civile de MILON-CLUB est couverte par le contrat n° 149908235 auprès de la compagnie MMA.
Article 12. Données Personnelles
Les données personnelles du Client sont collectées par MILON-CLUB pour la gestion de son abonnement et, sous réserve de consentement, lui adresser des informations sur les oƯres et actualités MILON-CLUB. MILON-CLUB partage les données du Client pour ces seules finalités avec des tiers procédant au traitement de données personnelles pour le compte de MILON-CLUB, par exemple pour les paiements et cartes de crédit, l’hébergement, l’administration et la gestion des données du Client, la distribution d’e-mails, le recouvrement des créances. Les données du Client sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités exposées ci-dessus sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable. En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et du Règlement Européen Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition sur les données le concernant, qu’il peut exercer en adressant sa demande accompagnée de la justification de son identité au siège social de Milon-Club ou par email à : contact@milon-club.fr. MILON-CLUB se réserve le droit de refuser toute demande qui serait considérée comme abusive.
Article 13. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site est la propriété de MILON-CLUB et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Article 14. Règlement des litiges et droit applicables
14.1. Réclamations
Toute réclamation de la part d’un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée par email au siège social de Milon-Club ou par email à : contact@milon-club.fr
14.2. Juridiction compétente
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues à l’amiable entre MILON-CLUB et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
14.3. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français
Article 15. Langue
Les présentes CGV sont rédigées en langue française, tout comme l’ensemble des informations contractuelles contenues sur le Site.
Article 16. Dispositif de médiation des litiges de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la Consommation, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre Service Client, le Client pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 2 rue de Colmar 94300 Vincennes soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm- conso.com. Il peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne. Le site internet suivant www.economie.gouv.fr/mediation-conso comporte également toutes informations utiles en cas de litige transfrontalier.
Annexe 1 : Décharge de Responsabilité
L’achat d’une Prestation chez MILON CLUB vaut reconnaissance et acceptation des conditions suivantes
1. Acceptation des risques
La pratique d’activités physiques et sportives comporte des risques. Le Client les accepte, notamment les blessures corporelles (entorses, fractures, lésions musculaires, etc.), et renonce à tout recours contre le Club en cas d’incident, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle de la part du Club.
2. État de santé et aptitude physique
Le Client déclare, lors de chaque inscription à une Séance, avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité physique, et détenir l’attestation médicale correspondante, en mesure d’être produite à tout moment sur simple demande de MILON CLUB.
En cas d’accident ou d’incident médical, le Client reconnaît que l’absence de présentation de cette attestation constitue une négligence de sa part, dégageant la responsabilité du Club, sauf faute lourde ou intentionnelle prouvée.
Le Client est expressément informé que les activités proposées peuvent impliquer des eƯorts physiques soutenus. Il lui appartient de consulter un professionnel de santé en cas de doute, pathologie connue ou reprise après blessure ou interruption prolongée.
3. Déclaration d’information
Toute condition médicale ou restriction physique pouvant affecter la participation ou présenter un risque pour la santé doit être communiquée par e-mail au Club (contact@milon-club.fr). Les informations de santé sont traitées conformément au RGPD.
4. Décharge de responsabilité
Le Club, ainsi que ses dirigeants, employés, agents et partenaires, sont expressément dégagés de toute responsabilité en cas de blessure, dommage ou préjudice subi dans le cadre des activités proposées, que ce soit au sein du Club ou lors d’événements externes.
Cette décharge s’applique même en cas de négligence, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle imputable au Club.
5. Obligation de suivre les consignes
Le respect des consignes de sécurité, l’utilisation correcte de l’équipement mis à disposition et le suivi des instructions du personnel sont obligatoires. En cas de non-respect, le Club ne pourra être tenu responsable des éventuels accidents. En cas de non-respect répété ou volontaire, le Club se réserve le droit de refuser l’accès à ses installations sans indemnité.
6. Exonération en cas de défaut de surveillance
Bien que des mesures de sécurité soient mises en place, il appartient à chaque participant de suivre les recommandations des entraîneurs et de veiller à sa propre sécurité. Le Client demeure seul responsable de sa sécurité lorsqu’il utilise les équipements, même en présence du personnel encadrant.
7. Validité et durée de la décharge
Cette décharge reste valide pendant toute la durée des Prestations et de la participation aux activités du Club, couvrant aussi bien les séances organisées dans ses locaux que les événements externes.
8. Loi applicable
La présente décharge est régie par la législation Française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Club.
9. Acceptation
La lecture, la compréhension et l’acceptation des termes de cette décharge ainsi que des conditions d’inscription et d’utilisation des services du Club sont requises pour toute participation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des conditions ci-dessus et les accepter sans réserve. Cette acceptation vaut signature numérique ou manuscrite selon les modalités d’inscription.
Annexe 2 : Règlement intérieur
Ce règlement a pour but de préserver un environnement serein, respectueux et motivant pour tous. Merci d’en prendre connaissance et de le respecter
Article 1 – Accès au Club
L’accès au Club est exclusivement réservé aux personnes disposant d’une Prestation en cours de validité ou ayant reçu un accord spécifique. Pour préserver une circulation fluide et sécurisée, les issues de secours (entrées, escaliers) doivent rester dégagées à tout moment et ne peuvent servir de zones d’attente. Nous invitons les Clients à patienter dans les espaces prévus à cet eƯet.
Article 2 – Horaires d’ouverture et de fermeture
Le Club ouvre ses portes 15 minutes avant le début des coachings du matin, du midi et du soir. Il ferme 15 minutes après la fin du dernier cours de chacune de ces périodes.
Article 3 – Tenue et Hygiène
Pour le bien-être et le confort de tous, une tenue de sport propre est requise. La participation à une session de coaching peut être refusée si la tenue n’est pas adaptée.
Des chaussures de sport d’intérieur, propres, non marquantes et réservées à l’usage en salle (fitness, haltérophilie) sont requises. Si ce type de chaussures n’est pas porté, l’entraînement doit se faire en chaussettes de sport propres.
Il n’est pas autorisé de s’entraîner torse nu ou pieds nus, afin de respecter les règles d’hygiène et de sécurité.
L’utilisation d’une serviette personnelle est indispensable pour recouvrir les appareils et tapis pendant l’eƯort. Les serviettes présentes dans les vestiaires sont exclusivement destinées à l’usage des douches.
Enfin, les équipements doivent être nettoyés après chaque utilisation à l’aide des produits désinfectants mis à disposition. C’est un geste simple, mais essentiel pour le respect de tous.
Article 4 – Comportement et Respect
A Milon Club, nous avons à cœur d’offrir bien plus qu’un simple lieu d’entraînement. Nous cultivons un espace authentique, inclusif et respectueux, dans lequel chacun peut se sentir à sa place.
Chaque Client s’engage à adopter une attitude respectueuse envers les autres membres, les coachs et l’ensemble du personnel. La courtoisie, l’écoute, la coopération et l’encouragement sont des piliers essentiels de notre atmosphère de travail.
Le Club est ouvert à toutes et tous, sans distinction de genre, d’identité ou d’expression de genre, d’origine, d’âge, de morphologie ou de niveau sportif. Aucune remarque déplacée, aucun comportement stigmatisant ou discriminatoire ne sera toléré.
Chacun doit pouvoir s’entraîner dans le respect total de sa personnalité et de son parcours.
Les comportements agressifs, menaçants, antisociaux ou abusifs sont contraires aux valeurs du Club et sont donc proscrits. Tout acte d’incivilité, de harcèlement ou de violence – verbale ou physique – peut entraîner des sanctions allant jusqu’à l’exclusion définitive.
Les consommables mis à disposition (serviettes, café, thé, fruits, produits d’hygiène…) sont oƯerts pour améliorer votre confort. Nous vous remercions de les consommer sur place et dans des quantités raisonnables.
En cas d’accident, les usagers témoins doivent immédiatement alerter un Entraîneur et, si besoin, les secours. Enfin, toute consommation ou vente de tabac (y compris vapotage), de substances illicites, ou tout comportement répréhensible au regard de la loi entraînera la résiliation automatique de la Prestation du Client concerné.
Article 5 – Utilisation des Installations et du matériel
Les effets personnels doivent être rangés dans les casiers prévus à cet effet. Chaque casier doit être vidé après la séance. Le Club ne peut être tenu responsable en cas de vol, perte ou détérioration. Les objets de valeur peuvent, à titre exceptionnel, être confiés aux Entraîneurs qui en assureront la garde jusqu’à la fin de la session.
L’utilisation de matériel personnel pendant l’entraînement est interdite, sauf en cas d’autorisation spécifique accordée par le Club.
Le matériel et les installations mis à disposition doivent être utilisés avec soin. Toute pratique pouvant entraîner leur détérioration est à proscrire. Chaque appareil doit être utilisé selon sa destination.
En cas de doute, les Entraîneurs sont là pour vous guider. Après usage, tous les équipements doivent être rangés à leur place. Dans la salle « Gymnase », tous les poids doivent systématiquement être reposés sur un des supports en mousse mis à disposition.
Article 6 – Séances et Réservations
La réservation préalable via l’application ou le site web est indispensable pour participer aux séances de coaching. Nous vous invitons à vous présenter au minimum 5 minutes avant le début de votre session, afin d’assurer un bon déroulement des cours. L’accès pourra être refusé en cas de retard ou si la capacité maximale de la séance est atteinte.
Article 7 – Pratique sportive
Le Club repose sur une dynamique collective. Nous vous remercions de contribuer à l’harmonie de l’espace en :
- Rentrant et rangeant correctement le matériel après chaque utilisation.
- Laissant les zones propres et dégagées pour les personnes suivantes.
- Respectant les consignes et les interventions des coachs.
- Encourageant les autres dans un esprit positif, sans jugement.
Pour des raisons de sécurité et de confort, la pratique du « dropping » – c’est-à-dire laisser tomber les équipements – est strictement interdite. Les Clients ne sont pas autorisés à déplacer du matériel d’un espace à un autre.
Il est également interdit de donner des conseils sportifs ou nutritionnels à d’autres Clients.
Enfin, pour préserver l’ambiance des séances, les communications téléphoniques (orales ou écrites) ne sont pas autorisées pendant l’entraînement.
Article 8 – Accidents et Situations d’Urgence
En cas de malaise ou d’accident, chaque Client ou témoin de la scène est invité à informer immédiatement un membre de l’équipe Milon Club.
Le personnel, interviendra pour effectuer une première évaluation de la situation et, si nécessaire, alertera les services d’urgence. Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident lié au non-respect des consignes de sécurité, à une utilisation inappropriée du matériel, ou à une condition physique incompatible avec la pratique.
Il appartient à chaque Client d’informer l’équipe, en toute transparence, de toute condition médicale susceptible d’avoir un impact sur sa pratique.
Article 9 – Sanctions et Exclusion
Le non-respect du présent règlement peut entraîner diƯérentes mesures. Celles-ci incluent l’interdiction de participer à une séance – sans remboursement – ainsi que des sanctions progressives pouvant aller de l’avertissement à la suspension temporaire, voire à la résiliation de l’abonnement.